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Journal n°8290
du 12 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2923 du 4 août 2016 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3089 du 19 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2012-3089 du 19 octobre 2012 portant nomination et titularisation d’une Assistante Sociale dans les Services Communaux (Service d’Actions Sociales) ;
Vu l ...
Journal n°8266
du 26 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.728 du 12 février 2016 mettant fin au détachement en Principauté du Directeur de la Sûreté Publique
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ...
Journal n°8263
du 5 février 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.687 du 19 janvier 2016 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement
Ordonnance Souveraine n° 5.687 du 19 janvier 2016 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement ...
Journal n°8258
du 1 janvier 2016
Arrêté Ministériel n° 2015-755 du 11 décembre 2015 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-642 du 23 octobre 2015 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 219 du 19 septembre 2005 portant nomination et titularisation d’une Secrétaire ...
Journal n°8239
du 21 août 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.406 du 15 juillet 2015 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.592 du 19septembre 2000 portant nomination d’un Professeur des ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 14.592 du 19septembre 2000 portant nomination d’un Professeur des ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.169 du 15 janvier 2015 mettant fin au détachement du Chef du Service de l’Aviation Civile
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ...
Journal n°8209
du 23 janvier 2015
Ordonnance Souveraine n° 5.176 du 16 janvier 2015 mettant fin aux fonctions d’un magistrat
19 ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.945 du 11 septembre 2014 mettant fin au détachement en Principauté d’un Pharmacien-Inspecteur, Chef de la Division de Produits de Santé, à la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale
août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ... août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention destinée à ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-254 du 2 mai 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
19 ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Ordonnance Souveraine n° 4.723 du 20 février 2014 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement
administration d’origine à compter du 19 mars 2014, il est mis fin à son détachement en Principauté, à compter de la date précitée.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... administration d’origine à compter du 19 mars 2014, il est mis fin à son détachement en Principauté, à compter de la date précitée.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°8153
du 27 décembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-623 du 20 décembre 2013 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ... Gouvernement en date du 19 décembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Patrick MAGNAN, Gardien, est maintenu en position de détachement d’office auprès de la S.A.M. d’Exploitation du Grimaldi Forum, pour ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.317 du 10 mai 2013 mettant fin au détachement en Principauté d’un Enseignant dans les établissements d’enseignement
19 ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Municipal n° 2011-1011 du 24 mars 2011 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0468 du 19 septembre 2007 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons :
Article ... , modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2007-0468 du 19 septembre 2007 portant nomination et titularisation d’un Jardinier dans les Services Communaux (Service Animation de la Ville) ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7935
du 23 octobre 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.410 du 15 octobre 2009 mettant fin au détachement en Principauté d’un Inspecteur à la Direction des Services Fiscaux
n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de ... n° 2.021 du 19 décembre 2008 rendant exécutoire la Convention du 8 novembre 2005 destinée à adapter et à approfondir la coopération administrative entre la République française et la Principauté de ...